Informations éditeur
BEENETIC Systems S.A.S
SAS au capital de 40 000€
Siège Social :
1 Impasse Marcel Chalard
31100 Toulouse, France
RCS : Toulouse B 523 834 570
N. TVA intracommunautaire : FR 29 523 834 570
Code APE : 7112B
Téléphone : +33 (0)9 81 43 84 10
Directeur de la publication : Laurent MARCHADIER
Hébergement et maintenance :
OVH.com
RCS Roubaix - Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
Propriété intellectuelle
Les marques et logos figurant sur ce site sont des marques déposées par leur propriétaire, BEENETIC Systems. Leur mention n'accorde en aucune manière une licence ou un droit d'utilisation quelconque desdites marques, qui ne peuvent donc être utilisées sans le consentement préalable et écrit du propriétaire de la marque sous peine de contrefaçon. L'ensemble des informations présentes sur ce site peut être imprimé sous réserve de :
- n'utiliser de telles informations qu'à des fins personnelles et en aucune manière à des fins commerciales
- ne pas modifier de telles informations
- reproduire sur toutes copies le copyright de BEENETIC Systems
Toute autre utilisation non expressément autorisée est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite de BEENETIC Systems.
Informatique et Libertés
Exercice du droit d'accès conformément à l'article 34 de la loi "Informatique et Libertés", vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour exercer ce droit d'accès, adressez-vous à :
BEENETIC Systems
1 Impasse Marcel Chalard
31100 Toulouse, France
Téléphone: +33 (0)9 81 43 84 10
Pour plus d'informations sur la loi "Informatique et Libertés", vous pouvez consulter le site Internet de la CNIL.
Confidentialité des données - Droit d'accès de rectification
Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978, dite loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès individuel de rectification et de suppression de données nominatives, qui vous concernent et recueillis sur le site par le biais de son formulaire contact et de son accès sécurisé extranet "Partenaires", "Distributeurs", "Clients". Vos droits peuvent être exercés auprès du webmaster à l'adresse mail suivante :
Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
ou par courrier à l'adresse suivante :
BEENETIC Systems
1 Impasse Marcel Chalard
31100 Toulouse, France
Nous nous engageons à rectifier les informations collectées vous concernant dans un délai maximum de 5 jours ouvrés.
Ces données demeurent à l'usage interne de BEENETIC Systems, qui considère toutes les informations recueillies sur son site comme étant strictement confidentielles. Celles-ci ne sont ni données, ni cédées à des tiers. Elles pourront faire l'objet d'utilisation à des fins d'envois d'informations par BEENETIC Systems, par e-mail ou par courrier sauf avis contraire des utilisateurs du site.
Responsabilité
Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, vous pouvez envoyer un message à partir de la rubrique "Contact".
Réserve de fiabilité et de garantie
Les informations disponibles sur les sites "www.beenetic.fr" ou "www.beenetic.com" ont été préparées par BEENETIC Systems qui a pris toutes les mesures nécessaires pour faire en sorte que ces informations soient fiables, correctes et complètes. BEENETIC Systems ne garantit ni explicitement ni implicitement l'exactitude, l'exhaustivité ou l'adéquation desdites informations à quelques fins que ce soit. BEENETIC Systems ne peut garantir que les informations trouvées sur les sites n'ont pas été altérées suite à des défaillances techniques (déconnexion, interférence de la part de tiers, virus, etc.).
Limitation de la responsabilité
Dans les limites autorisées par la loi, notamment en cas de négligence, BEENETIC Systems ne pourra être tenu responsable de pertes ou de dommages de quelque nature que ce soit, qu'il s'agisse, notamment mais non exclusivement, de dommages directs, indirects ou consécutifs, liés à l'accès au site ou à tout autre site ayant un lien avec le site, à son utilisation, à son exploration ou aux téléchargements d'éléments autorisés. Ce site vous offre la possibilité d'envoyer des e-mails à BEENETIC Systems. Ces e-mails transitent par Internet, un réseau public sur lequel BEENETIC Systems n'a aucun contrôle, et sont de ce fait susceptibles d'être interceptés, altérés ou perdus. BEENETIC Systems décline toute responsabilité à cet égard.
Message électronique
Les messages électroniques envoyés à BEENETIC Systems ne sont pas conservés pour des utilisations ultérieures.
